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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPAGAMA
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KOSINUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KOSINUS
KAPAGAMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3644079
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2029
KOSINUS de KAPAGAMA

Présentation de la marque KOSINUS

Déposée le 14 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPAGAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOSINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPAGAMA domicilié(e) 220-224 Boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 128 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque KOSINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KOSINUS arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

KAPAGAMA a également déposé les autres marques suivantes : KAPAGAMA , K IS THE KEY , KAPAGAMA , kosinus


KAPAGAMA, Société par actions simplifiée - 220-224 Boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 404128563


Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 13 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751932 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2019 n°2713360 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-23

Disques lasers, cassettes, supports d'enregistrements sonores, logiciels, disques optiques compacts, cassettes audio et vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques compacts interactifs.

Partitions musicales, livres, revues, publications.

Gérance administrative de lieux d'exposition, abonnement télématiques, abonnement à une base de données, abonnement a un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès prive ou réservé (de type Intranet).

Communications à savoir : communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; transmission et diffusion d'images, de messages, de fichiers audio, d'informations, de données commerciales par terminaux d'ordinateurs, par fibres optiques, par tous moyens électroniques, par câble, par satellite, par voies télématiques, par réseaux de communication du type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agence d'informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de films, diffusion de programmes radiophoniques, messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Abonnements a un serveur de bases de données.

Location d'enregistrements sonores, organisation d'expositions à buts culturels ; organisation et production de concerts, d'œuvres théâtrales, d'œuvres chorégraphiques, de spectacles. Divertissements radiophoniques, montage de programmes radiophoniques ; édition et production musicale ; agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux. Production de spectacles. Services d'orchestres, de chanteurs. Services de studios d'enregistrement.

Gérance de droits d'auteurs, concession de licences de propriété intellectuelle.